SPIRALE 2
Présentation de la marque SPIRALE 2
Déposée le 28 août 2000 par la Société Anonyme (SA) Climats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIRALE 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPIRALE 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049250.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRALE 2 est expirée depuis le 28 août 2010.
Climats a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05
Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40